Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique lundi un communiqué du Département du chef du gouvernement.
Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant la loi relative à la réparation des accidents de travail.
Le Conseil planchera ensuite sur deux projets de décret dont le premier porte application des dispositions de la loi relative aux droits d'auteur et droits voisins, en ce qui concerne la rémunération pour reproduction reprographique, tandis que le deuxième projet de décret porte sur le versement d'indemnités aux participants à la préparation et la réalisation du Recensement général de la population et de l'habitat (RGPH).
