Le ministre de l'Éducation nationale, du Préscolaire et du Sport, Chakib Benmoussa, a affirmé que les droits de propriété intellectuelle des manuels scolaires reviennent à leurs auteurs, qui sont responsables du contenu du livre, en plus de la responsabilité partagée avec les éditeurs pour corriger toutes les erreurs possibles, ainsi que tout ce qui pourrait porter atteinte aux fondements du pays, sous la surveillance pédagogique, éducative et éthique du ministère de l'Éducation nationale.
Benmoussa a précisé, dans une réponse écrite sur les erreurs contenues dans les manuels scolaires, que la production de ces derniers est soumise aux dispositions de l'article 108, qui encourage la concurrence transparente entre les auteurs, les créateurs et les éditeurs, et définit les critères de compétition et de diversité.
